Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE HOTEL
LIGNE VAUZELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4118577
Date de dépôt :
17/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/09/2024
LIGNE HOTEL de LIGNE VAUZELLE

Présentation de la marque LIGNE HOTEL

Déposée le 17 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGNE VAUZELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LIGNE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGNE VAUZELLE domicilié(e) 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNE VAUZELLE, M. ANDREI PAUL domicilié(e) 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France.

La marque LIGNE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE HOTEL est expirée depuis le 17 septembre 2024.

LIGNE VAUZELLE a également déposé les autres marques suivantes : JUST DESIGN STUDIO VAUZELLE , LIGNE TERRASSE , LIGNE VAUZELLE , VAUZELLE , LIGNE TOONIGHT , LIGNE SENIOR , VAUZELLE SATELLIET


LIGNE VAUZELLE, SAS - 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France


LIGNE VAUZELLE, M. ANDREI PAUL - 26 RUE DES FRERES LUMIERE - 77100 - MEAUX - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Etudes de projets techniques.